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Données d'inventaires

Définitions et équivalences énergétiques

Consommation énergétique finale

Les données présentées dans Cigale correspondent à la consommation énergétique finale. Il s’agit de l’énergie livrée à des fins énergétiques, donc hors utilisation en tant que matière première, pour toutes les branches économiques à l’exception des producteurs d’électricité et de chaleur (pour éviter les double-comptes). Elle représente toute l’énergie consommée par les utilisateurs finaux sur le territoire y compris les consommations d’électricité et de chaleur qui sont des énergies secondaires. Les émissions résultantes intègrent donc les émissions de GES indirectes liées à la consommation d’électricité (SCOPE 1 et 2).

L’usage de matières premières correspond à la consommation non énergétique finale et n’est pas inclus dans les données de consommation dans Cigale, bien que les émissions de procédés induites par les activités concernées soient prises en compte, sous la catégorie « aucune énergie ».

Les données affichées correspondent à des consommations réelles et ne sont pas corrigées des variations climatiques.

Production d'énergie

Dans CIGALE, les productions recensées sont les productions d’électricité et de chaleur en sortie de l’installation.
Ces productions peuvent correspondre à des productions primaires (ex : éolien, solaire, hydraulique, etc.) ou a des productions secondaires ( ex : thermique fossile).

Energie primaire: il s'agit des produits énergétiques « bruts » dans l’état dans lequel ils sont fournis par la nature, c’est-à-dire l’énergie potentielle contenue dans les produits après extraction mais avant transformation (exemple : bois).
Par convention, l’énergie électrique provenant des filières hydraulique, éolienne et photovoltaïque est considérée comme une production primaire.

L’énergie secondaire (électricité ou chaleur) issue de la transformation des produits est généralement inférieure à la production primaire, en fonction des pertes et des rendements des unités de valorisation (UIOM, ISDND, centrale, etc.)

Tableau des équivalences énergétiques

Données d'émissions

On distingue deux grandes catégories de substances émises dans l'air: les gaz à effet de serre -aussi appelés GES- et les polluants atmosphériques.

Emissions de gaz à effet de serre et PRG

Les gaz à effet de serre ont un impact global sur le changement climatique. L'analyse des émissions de GES permet d'évaluer la contribution du territoire à l'accroissement du réchauffement climatique. Les principaux gaz à effets de serre sont le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), le protoxyde d'azote (N2O) ainsi que les gaz fluorés (HFC, PFC, SF, NF3).

Le Potentiel de Réchauffement Global (PRG) est un indicateur défini pour comparer l’impact de chaque gaz à effet de serre sur le réchauffement global, sur une période choisie (généralement 100 ans). Il est calculé à partir des PRG de chaque substance et est exprimé en équivalent CO2 (CO2e).

Par définition, le PRG du CO2 est toujours égal à 1. Les coefficients utilisés dans l’inventaire d'AtmoSud sont ceux du 5e rapport du GIEC (CO2=1, CH4=28, N2O=265). Les gaz fluorés ne sont actuellement pas calculés dans l’inventaire.

Par ailleurs, selon les définitions retenues par la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC) et compte tenu du cycle court du carbone de la biomasse, les émissions de CO2 issues de la combustion de la biomasse ne sont pas comptabilisées dans les inventaires. Elles ne sont donc pas inclues dans le PRG mais sont présentées séparément pour information.

Emissions de polluants atmosphériques

Les émissions de polluants atmosphériques ont un impact local sur la qualité de l'air. En effet, il s'agit de substances gazeuses ou particulaires qui sont responsables ou favorisent des pathologies liées à la santé ou encore d'impacts sur l'environnement ou la faune. Les polluants atmosphériques inventoriés dans CIGALE sont ceux demandés pour la restitution au format PCAET: NOx, SO2, NH3, CO, COVNM, PM10, PM2.5.

Nomenclatures d'activités

Nomenclature SNAP

Les inventaires d’émissions sont établis selon la nomenclature SNAP (Selected Nomenclature for Air Pollution, EMEP/CORINAIR 1997). Cette nomenclature a évolué depuis 1997, pour permettre la prise en compte de nouvelles activités. Elle est décrite dans le rapport OMINEA (Organisation et méthodes des inventaires nationaux des émissions atmosphériques en France). Cf. CITEPA.
AtmoSud dispose des résultats d'inventaires détaillés selon la nomenclature SNAP, néanmoins pour les analyses ces données sont regroupées par secteur.

Nomenclature PCAET

Sectorisation

Pour les restitutions au format PCAET, les données d'émission et de consommation d'énergie sont déclinées en huit secteurs définis dans l’arrêté PCAET. L'outil CIGALE présente les données détaillées pour chacun des secteurs de la nomenclature PCAET :

  • Résidentiel
  • Tertiaire
  • Transport routier
  • Autres transports, dont:
    • Maritime
    • Aérien
    • Ferroviaire
    • Fluvial
  • Agriculture
  • Déchets
  • Industrie hors branche énergie
  • Branche énergie

Pour davantage de précisions, le secteur Autres Transports a été décomposé en quatre secteurs: Maritime, Aérien, Ferroviaire et Fluvial. Dans le cadre des projets PCAET, pour obtenir les données des Autres Transports il est donc nécessaire de sommer ces quatre secteurs.

Emetteurs non inclus

Une catégorie supplémentaire Emetteurs non inclus regroupe les émissions non prises en compte dans les totaux sectoriels ainsi que les sources non anthropiques. Ces données sont présentées pour information car elles ne sont généralement pas rapportées dans les bilans d’émissions au format PCAET.
Il s’agit notamment de la remise en suspension des particules fines, des feux de forêt et des sources naturelles (végétation). Les émissions de GES des trajets aériens et maritimes internationaux (phases de proximité) sont également rapportées dans cette catégorie:

Dans Cigale, lorsqu'on extrait les données d'un territoire sans détail sectoriel, les résultats intègrent les données de tous les secteurs, y compris celles du secteur Emetteurs non inclus. Pour une étude de planification territoriale (type PCAET), il convient donc de ne pas utiliser la valeur globale mais bien utiliser les données par secteur, en ne retenant pas le secteur "Emetteurs non inclus"

Particularité de la branche énergie

Pour la Branche énergie, les données de consommation d’énergie et d’émissions de gaz à effet de serre liées à la production d’électricité, de chaleur et de froid ne sont pas inclues dans ce secteur, mais elles sont comptabilisées au stade de la consommation finale par l’utilisateur. Ainsi, l’inventaire des polluants atmosphériques (hors GES) comptabilise les émissions sur le lieu de rejet. L’inventaire des émissions de gaz à effet de serre comptabilise les émissions directes liées à tous les secteurs d’activité hormis celui de la production d’électricité, de chaleur et de froid, dont seule la part d’émissions indirectes liée à la consommation à l’intérieur du territoire est comptabilisée.

Aucune consommation n'est rapportée pour la branche énergie: l'ensemble de ces consommations est considéré comme de l'énergie primaire, en accord avec la définition d'énergie finale donnée par l'ADEME dans le guide "Construire et mettre en oeuvre son PCAET".

Secteur UTCATF

L'Utilisation des Terres, Changement d’Affectation des Terres et Foresterie est à la fois un puits et une source d'émission de CO2, CH4 et N2O. L'UTCATF couvre la récolte et l'accroissement forestier, la conversion des forêts (défrichement) et des prairies ainsi que les sols dont la composition en carbone est sensible à la nature des activités auxquelles ils sont dédiés (forêt, prairies, terres cultivées). Ce secteur n’est actuellement pas calculé dans l’inventaire AtmoSud.

Rapportage des émissions maritimes et aériennes

Dans une démarche d’uniformisation avec les formats SECTEN et CCNUCC, AtmoSud a revu son mode de rapportage des GES et polluants à partir de la version 8.1 de l’inventaire (décembre 2021).

Pour les gaz à effet de serre

  • L’intégralité des trajets domestiques sont pris en compte dans le secteur et associées à chaque port/aéroport: émissions des phases de proximité* et des demi-croisières
  • Les émissions des trajets internationaux ne sont pas comptabilisées dans les totaux sectoriels : néanmoins les émissions des phases de proximité sont rapportées dans Emetteurs non Inclus pour information. Les phases de demi-croisière des trajets internationaux ne sont pas intégrées dans le rapportage

Pour les polluants à enjeux sanitaire

  • L’intégralité des émissions de phases de proximité sont prises en compte dans le secteur et associées à chaque port/aéroport (trajets domestiques et internationaux)
  • Les phases de demi-croisière ne sont pas intégrées dans le rapportage
*Phase de proximité: Aérien = cycle LTO (<1000m)   Maritime = quai + manoeuvre + rade

Les tableaux ci-dessous récapitulent par classe de substance et d’activité la méthode du rapportage du secteur aérien et du secteur maritime.

Cette méthode d’affectation permet d’affecter à chaque aéroport/port sa contribution domestique aux émissions de GES. La somme des émissions régionales de GES doit ainsi permettre de reboucler sur les émissions nationales au format CCNUCC. Ce périmètre correspond également à la référence des émissions nationales (format SECTEN) et des objectifs de la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC).

Le rapportage des consommations est indexé sur le mode de rapportage des GES par cohérence Climat/Energie et avec les modes de rapportage des consommations énergétiques du SDES.

Nomenclatures de combustibles

Nomenclature NAPFUE

Les activités de combustion sont distinguées dans l’inventaire par un niveau supplémentaire en intégrant la nomenclature NAPFUE (Nomenclature for Air Pollution of FUEls). Cette nomenclature est décrite dans le rapport OMINEA (Cf. CITEPA).

Format de restitution

Pour un rendu plus synthétique des données, l’ensemble de ces énergies est rassemblé selon une nomenclature simplifiée, selon 9 catégories :

  • Aucune énergie : cette catégorie permet de distinguer toute émission de polluants atmosphériques ou de GES non énergétique ;
  • Gaz naturel ;
  • Produits pétroliers ;
  • Combustibles minéraux solides ;
  • Bois énergie ;
  • Chaleur et froid : les émissions associées sont des émissions indirectes de GES en CO2e ;
  • Electricité : les émissions associées sont des émissions indirectes de GES en CO2e ;
  • Autres énergies renouvelables ;
  • Autres non renouvelables.

Détails des autres combustibles

Les catégories Autres énergies renouvelables et autres énergies non renouvelables sont constituées des énergies suivantes :

- Autre énergie renouvelable : Ordures ménagères (organiques), déchets agricoles, farines animales, boues d’épuration, biocarburant, liqueur noire, bio-alcool, biogaz, gaz de décharge, chaleur issue du solaire thermique et de la géothermie.

- Autre énergie non renouvelable : Ordures ménagères (non organiques), déchets industriels solides, pneumatiques, plastiques, solvants usagés, gaz de cokerie, gaz de haut fourneau, mélange de gaz sidérurgiques, gaz industriel, gaz d’usine à gaz, gaz d’aciérie, hydrogène.

Bouclage énergétique

Les données calculées par secteur sont de manière générale rebouclées avec les diverses statistiques de consommation au niveau régional.
Pour l'électricité et le gaz naturel, AtmoSud réalise un bouclage énergétique de son inventaire à partir des données de consommation de gaz et d’électricité LTECV (donnée SDES). Depuis la version 8.1 de l’inventaire le bouclage sur les données LTECV est réalisé par secteur et par commune.

Mise à jour des données

AtmoSud met à jour les inventaires d'émissions, de consommations et productions énergétiques tous les ans.

Lors de cette mise à jour, une année supplémentaire est calculée. Les années antérieures sont également toutes recalculées pour prendre en compte les éventuelles modifications méthodologiques et actualisation des données sources. Les données de la dernière version annulent et remplacent donc les précédentes.

Des mises à jour pour une même version d’inventaire peuvent également être réalisées. Les listes des versions et détails des mises à jour sont consultables ci-dessous.

Versions d'inventaire:

Inventaire v8.4 publié le 2022-05-02
- Modification d'allocation d'émissions maritimes entre Fos-sur-mer, Martigues et Port-de-Bouc (auparavant toutes attribuées à Fos-sur-mer)
Inventaire v8.3 publié le 2022-03-31
- 31/03/2022: Correction d'une erreur d'affectation d'émissions qui étaient intégrées dans Emetteurs non inclus au lieu du secteur Agriculture. La modification est très visible sur le NH3, cela impacte légèrement les autres polluants azotés et les PM
Inventaire v8.2 publié le 2022-01-26
- Correction: ajout des émissions GES pour les trajets maritimes internationaux (secteur emetteurs non inclus)
- Actualisation des données de production d'énergie jusqu'en 2019
- 07/03/2022: Correction d'un facteur 1000 pour les données pb de l'aerien
Inventaire v8.1 publié le 2021-12-15
- Nouvelle méthodologie de calcul pour les transports aérien et maritime
- Evolution du rapportage du secteur Agriculture: les émissions COVNM et NOx liées à l'élevage et aux cultures sont désormais toutes inclues dans le secteur agriculture (par cohérence avec l'évolution de rapportage au niveau national)
- Evolution de la méthodologie de bouclage LTECV: bouclage par commune et par secteur pour l'électricité et le gaz naturel
- Ajout des données 2019 et mise à jour des données historiques
- Evolution du périmètre de rapportage pour l'aérien et le maritime
Inventaire v7.1 publié le 2020-12-15
- Mise à jour du périmètre des consommations de la branche énergie pour le format PCAET: aucune consommation retenue
- Recalcul du PRG100 3GES sans le CO2 issu de la biomasse
- Ajout 2018 et de nouveaux polluants
- recalcul du secteur routier 2017 - debug évolution défaut PL et L2 manquante
Inventaire v6.4 publié le 2020-12-15
- Correction d'un problème sur les affectations de communes PNR
Inventaire v6.3 publié le 2020-01-15
- correction des émissions COVNM 2017 du secteur Emetteurs non inclus
Inventaire v6.2 publié le 2019-12-17
- Suite à un retour, changement du périmètre des émissions de GES associées à la production d'énergie pour exclure uniquement les industries produisant de l'électricité ou de la chaleur
- Centre Hospitalier de Toulon : Correction d'une valeur déclarée d'émissions de NOx
- Correction d'un double compte d'émissions pour certaines SNAP des secteurs agricoles et l'application de colle et adhésifs
- Emissions de CO2 indirect manquantes pour le ferroviaire sur certaines communes
Inventaire v6.1 publié le 2019-10-01
- Ajout de l'année 2017 et recalcul des années précédentes
Inventaire v5.1 publié le 2018-09-01
- Ajout de l'année 2016 et recalcul des années précédentes
Inventaire v4.1 publié le 2017-09-01
- Ajout de l'année 2015 et recalcul des années précédentes

Mises à jour de l'interface:
- 15/12/2021: Dans la section Visualisation, affichage des cartes en valeur brute (unité massique ou énergétique) et ajout d'une comparaison des EPCI/Région des données territoriales ramenées à la population.
- 09/03/2021: Décomposition du secteur Autres Transports en quatre secteurs : Maritime, Aérien, Ferroviaire et Fluvial. Correction d'un bug pour l'extraction des productions des PNR.
- 10/12/2020: Ajout du PNR du Mont-Ventoux. Rapportage séparé du CO2 issu de la biomasse et correction du périmètre des consommations rapportées pour la branche énergie.
- 09/10/2020: Evolution visuelle de l'interface, ajout des couches SIG et des données de potentiel de Méthanisation en lien avec le GERES
- 08/06/2020: Correction d'un bug d'extraction des données sur certains PNR. L'extraction ne renvoyait pas les bonnes communes.
- 17/12/2019: Changement du format de restitution pour les consommations et émissions de GES de la branche production d'énergie, pour n'exclure que les installations de production d'électricité et de chaleur. Les autres activités, comme les raffineries par exemple, sont maintenant bien comptabilisées dans cette branche d'activités.
- 16/10/2019: Changement de la classification SECTEN1 en classification PCAET pour différencier le secteur déchets de celui de l'industrie.
- 16/10/2019: Correction d'un bug lors de l'export des données sur les PNR.
- 16/10/2019: Ajout du champ code insee des communes dans la partie export si détail communal activé.
- 16/10/2019: Correction d'un bug d'affichage cartographique des communues de certains territoires.
- 16/10/2019: Ajout de la version d'inventaire et de la date dans les extractions.

Secret statistique

Certaines données sont soumises au secret statistique et ne peuvent être publiées. Une donnée est considérée comme confidentielle lorsque moins de 3 établissements sont à l’origine de cette donnée ou qu’un seul établissement contribue à 85 % ou plus de cette donnée (définition INSEE du secret statistique).

Le secret statistique est calculé par commune, par secteur d’activité et par catégorie d’énergie pour les consommations.

Dans le souci de publier un maximum de données, plusieurs traitements sont effectués :

- Pas de donnée confidentielle pour les émissions (uniquement pour les consommations)
- A l’échelle de l’EPCI, lorsque les critères du secret statistique sont respectés et que le secret statistique concerne plusieurs communes (pour un même secteur d’activité et une même catégorie d’énergie), les données globales de l’EPCI peuvent être diffusées (impossibilité de reconstitution des données communales).

Conditions d'utilisation des données

Les données présentées dans le cadre de l'application CIGALE sont sous licence ODbL.

Elles peuvent librement être diffusées, publiées ou utilisées dans le cadre de travaux, d'études ou d'analyse avec les conditions suivantes:

- Toute utilisation des données brutes issues de la base de données CIGALE devra faire référence à l'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air (ORECA) et à AtmoSud en ces termes : 'Source: Base de donnes CIGALE - Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air (ORECA) Provence-Alpes-Côte d'Azur / inventaire AtmoSud'. Il est également important de préciser la version de l’inventaire et la date correspondant à l’extraction des données.

- Toute utilisation de données retravaillées par l'utilisateur final à partir de données brutes issues de l'application CIGALE devra faire référence à l'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air (ORECA) et à AtmoSud en ces termes : 'Source: *Utilisateur final* d'après la base de données CIGALE - Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air (ORECA) Provence-Alpes-Côte d'Azur / inventaire AtmoSud'

- Sur demande, l'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air (ORECA) Provence-Alpes-Côte d'Azur et AtmoSud mettent à disposition les méthodes d'exploitation des données mises en œuvre.

- Les données contenues dans ce document restent la propriété de l'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air (ORECA) Provence-Alpes-Côte dAzur et d'AtmoSud.

- L'Observatoire Régional de l'Energie, du Climat et de l'Air (ORECA) Provence-Alpes-Côte dAzur et AtmoSud peuvent rediffuser ce document à d'autres destinataires.

Liens utiles

Note méthodologique d'élaboration de l'inventaire régional des consommations et productions d'énergies en Provence Alpes Côte d'Azur

Note méthodologique d'élaboration de l'inventaire des émissions de polluants en Provence Alpes Côte d'Azur

En savoir plus sur les inventaires : la plaquette AtmoSud

Guide PCIT (Pôle de Coordination des Inventaires territoriaux)

CITEPA : inventaire SECTEN

Autres données

Méthanisation

La méthodologie et la documentation technique sont accessibles sur le lien suivant.

Retrouvez les contacts sur le site Métha'Synergie.